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L’employeur peut contrôler l’activité de ses salariés. Cependant, tout droit a ses limites. Même si les nouvelles technologies offrent de nouveaux moyens. La Cour de cassation le rappelle dans plusieurs arrêts récents.
Par une série d’arrêts récents, le Conseil d’Etat vient de fermer la porte à une technique d’optimisation patrimoniale liée aux cessions d’entreprise, technique consistant à apporter les titres à une société soumise à l’IS peu de temps avant leur cession.
Deux jours, 7000 m², 200 exposants et plus de 10 000 visiteurs attendus pour la 6ème édition du Salon Autonomic Grand Est, les 18 et 19 octobre prochains au Parc des Expositions de Metz Métropole. Le rendez-vous incontournable entre professionnels et grand public autour des questions et solutions au handicap, à l’accessibilité et à l’autonomie. Un marché en plein expansion.
La société Tôlerie Service d’Heillecourt vient de souffler ses vingt bougies. La pérennité de cette PME, spécialisée dans la tôlerie fine et pilotée aujourd’hui par Laurence Rebois, est la conséquence directe d’une politique de diversification d’activités et de marchés, histoire d’affronter les mau…
A l’heure où les perspectives sont plus que mauvaises, Pierre Nicora, le président de la Fédération du BTP Meuse, ne mâche pas ses mots. Carnets de commandes limités, niveau des prix jugé trop bas, problèmes de trésorerie et retards de paiement des collectivités. Bref, la coupe est pleine. Pierre…
Le deuxième séminaire des réseaux de Meurthe-et-Moselle vient de se tenir sur le tarmac de l’aéroport de Nancy-Essey. Pilotée par le groupe Réseau de la CCIT 54 et à l’heure de la frénésie des NTIC, cette rencontre tend à démontrer que la connaissance et l’ancrage local sont les bases d’une bonne…
Le 26 septembre dernier, Orange est venu annoncer officiellement le plan de déploiement de la fibre optique à Vandoeuvre-lès-Nancy. Une première phase qui concernera les quartiers Vélodrome-Le Montet, Le Charmois, Les Nations et Mairie-Portugal-Luxembourg, Soit 5645 logements couverts. La ville aux…
EDF Lorraine vient d’organiser, avec l’université de Lorraine, un colloque à l’Ecole des Mines sur le campus nancéien Artem sur la thématique «Biomasse et bois : sources d’avenir en Lorraine». Si la biomasse est plus que marginale dans la production d’électricité, elle s’affiche comme un secteur po…
C’est une saison riche et placée sous le signe de la création que Laurent Hénart, adjoint au maire délégué à la culture, et René Peilloux, directeur de la salle Poirel, ont présenté. Le cru 2012-2013 s’annonce divers et ouvert à tous les publics. Pièces de théâtre, concerts de musique classique ou…