En question le 10 juin

Réservé aux abonnés En question le 10 juin

«Les nouvelles mobilités : l’hydrogène une solution d’avenir.» C’est le thème d’une e-conférence franco-allemande annoncée le 10 juin. L’occasion de faire le point sur les projets territoriaux locaux engagés.

Réservé aux abonnés Droit

Les sociétés holdings constituent un précieux instrument d’organisation patrimoniale et de structuration des groupes. Mais attention aux implications fiscales attachées à la notion de holding animatrice ! Holdings animatrices : Attention, terrain miné ! Définir la structure juridique optimale d’un…

Réservé aux abonnés Vers la mort de la maison individuelle…

Les politiques publiques semblent concourir à la mort de la maison individuelle… pour autant les constructeurs de maisons individuelles, en professionnels avertis, doivent imaginer de futurs débouchés. Plus de 110 professionnels de la construction étaient conviés, jeudi 23 janvier, à participer au…

Réservé aux abonnés Comment communiquer sans risque juridique…

Durant la période dite «préélectorale », qui a commencé le 1er septembre et ne s'achèvera que lors du scrutin des élections municipales, prévu les 23 et 30 mars 2014, le Code électoral encadre la communication des communes ainsi que celle des candidats. L'enjeu est de taille : la méconnaissance d'u…

Réservé aux abonnés Domaine des Templiers : la chasse au circuit court

Il s’est construit là. Sur une plaine de caractère près du village de Bruley dans le Toulois réputé pour ses cépages AOC. Le Domaine des Templiers, parti de la réflexion et de la rencontre de trois acteurs de la filière agricole, rassemble vente de produits du terroir en circuit court et salles à…

Réservé aux abonnés Et l’assurance-vie dans tout ça ?

Des performances des fonds euros qui baissent régulièrement depuis plusieurs années, une fiscalité sur les revenus du patrimoine qui s’est accrue et un rapport sur l’épargne financière rédigé par deux parlementaires qui proposent quinze mesures pour dynamiser l’épargne des Français, tel est l’envir…

Réservé aux abonnés Peut-on lutter contre les recours abusifs ?

Le plan d’urgence en faveur du bâtiment prévoit deux mesures destinées à endiguer les recours abusifs engagés contre les permis de construire. Si l’intention est louable, le problème s’avère plus complexe et des outils de lutte existent déjà. Le plan d’urgence en faveur du bâtiment prévoit deux mes…