Revue de récentes décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail
Conseils
Entre collaborateurs en quête de sens, consommateurs privilégiant les entreprises authentiques et montée en puissance des fonds ISR (Investissement socialement responsable), la culture d’entreprise a pris une place prépondérante. Patrick Vignaud de B-Harmonist donne des clés pour en faire un levier concret de business et de performance.
Le contexte sanitaire actuel bouleverse l’organisation et les relations de travail : processus décisionnel, fiabilité des consignes et délais, modalités de travail hybrides... L’enjeu ? Maintenir voire améliorer la performance de l’entreprise. Tout en se mobilisant pour le bien-être et la santé des collaborateurs et veillant à leur implication. Pour y parvenir, il faut adopter de nouvelles pratiques managériales. C’était l’objet la webconférence du réseau Anact-Aract, le 19 janvier dernier.
Où sera-t-elle en 2024 ? Les enseignements d’une enquête réalisée par l’association Open Law permettent de dresser un état des lieux de l’écosystème et des préoccupations de ses acteurs.
Droit - Social. Estimant avoir été exposé injustement à des poussières d’amiante de 1964 à 1987, un ancien salarié des chantiers navals de La Ciotat a demandé réparation de ses préjudices physique et moral auprès du tribunal administratif de Marseille. Plusieurs milliers d’anciens salariés lui ont…
Management . Première démarche, commencez par identifier les parties prenantes et classez-les par degré d’importance, identifiez leurs intérêts et motivations, et construisez une stratégie pour chacune d’entre elles par niveau d’influence. Ensuite fixez-vous des objectifs quantitatifs et qualitatif…
Droit. En 2019, par un arrêté du 2 septembre, le maire d’Arcueil (Val de Marne) avait interdit sur le territoire de sa commune, l'utilisation de l'herbicide glyphosate et de certains produits phytopharmaceutiques. Le préfet était immédiatement monté au créneau. La commune étant peu rurale, il s’agi…
Fiscalité. Pas moins de 90 décrets, 209 arrêtés, 40 avis, 57 ordonnances, quatre lois de finances rectificatives pour 2020, une loi de finances 2021... Le programme était très dense, pour la «présentation et décryptage» de la loi de finances et de l'actualité fiscale 2021, par le Conseil supérieur…
Management. «Il faut 20 ans pour se bâtir une réputation et cinq minutes pour la détruire», selon l’homme d'affaires et investisseur américain Warren Buffett. L’e-réputation, qui fait référence à la manière dont une marque est perçue, connue et considérée favorablement ou défavorablement par les in…
Avis de contrôle L’avis de contrôle n’a pas à faire référence au contrôle concerté et aux textes qui le prévoient (articles L.225-1-1 et D.213-1-2 du Code de la sécurité sociale). (Pau, Chambre sociale, 10 décembre 2020, RG n°17/02601, n°17/02600). Lettre d’observations Faute d’avoir indiqué la men…